Nous avons l’honneur de vous informer que le Conseil communal se réunira le : lundi 28 janvier 2008 à 19 heures à l’Hôtel de Ville, pour délibérer sur les objets suivants :
Si vous le souhaitez, vous pouvez télécharger l’ordre du jour au format .doc
ORDRE DU JOUR
Séance publique
A. CONSEIL COMMUNAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Acceptation de la démission d’un membre du Conseil communal.
3. A.Vérification des pouvoirs du suppléant de Mme VANNESCHE Sylvia, Conseillère communale démissionnaire.
B.prestation de serment et installation de M. VANNESTE Patrick en qualité de Conseiller communal.
4. Nouvelles procédures relatives aux enquêtes de salubrité - Application de l’arrêté du Gouvernement wallon du 30 août 2007.
5. Création d’une voirie dans le lotissement donnant dans la rue Michel Christiaens à Herseaux (8 lots) - Résultat de l’enquête publique pour l’ouverture de voirie - Approbation.
6. Création d’une voirie dans le lotissement communal sis rue de l’Arsenal à Dottignies - Résultat de l’enquête publique - Ouverture de voirie - Approbation.
7. Financement de l’égouttage prioritaire - Contrat d’agglomération n° 54007-04 - Approbation de l’avenant n° 4.
8. Plan « Escargot 2007 » - Sécurisation de l’accès de l’école Raymond Devos rue de l’Enseignement, 9 à Mouscron.
9. Urbanisme - Modification partielle du Règlement Communal d’Urbanisme (RCU) - Adoption provisoire.
10. Fabriques d’Eglise - Compte pour l’exercice 2006 - Avis à émettre.
11. Fabriques d’Eglise - Budgets pour l’exercice 2008 - Avis à émettre.
12. Budget communal 2008 - Douzième provisoire.
13. Contrôle des subventions octroyées - Présentation des dossiers constitués par plusieurs associations bénéficiaires - Communication.
14. Requête en annulation et suspension - Intervention volontaire de la ville - Mandat de Maîtres Van Daele et Verzele.
15. Cellule environnement - Projet de coopération au développement au Burkina Faso.
16. Cellule environnement - Choix du mode de passation de marché pour la réalisation d’un outil promotionnel médiatique et approbation du cahier spécial des charges - Interreg III B Sus-cit.
17. Ordonnances de police - Communication.
B. CONSEIL DE POLICE
1. Budget 2008 - Douzième provisoire.
2. Personnel de la zone de police de Mouscron - Mobilité 200703 - Ouverture d’emploi du cadre de base - Modification.
3. Personnel de la zone de police de Mouscron - Cycle de mobilité 200801 - Ouverture d’un emploi Calog de niveau B assistante sociale.
Huis clos
A. CONSEIL COMMUNAL
1. Convention de mise à disposition de personnel communal à l’asbl Foyer Tibériade - Approbation - Désignation.
2. Enseignement communal fondamental - Octroi d’un congé pour prestations réduites (mi-temps) pour raisons médicales à un maître spécial d’éducation physique - Prolongation.
3. Enseignement communal fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice maternelle (3 délibérations).
4. Enseignement communal fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire.
5. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 3 décembre 2007.
6. Enseignement communal fondamental - Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 10 décembre 2007.
7. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 14 janvier 2008.
8. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un(e) surveillant(e)-éducateur(trice) - Ratification. (7 délibérations)
9. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours généraux - Ratification. (7 délibérations).
10. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours techniques - Ratification. (2 délibérations).
11. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’une commis - Ratification (2 délibérations).
12. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts - Prolongation des désignations de professeurs temporaires de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers.
13. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts - Prolongation des désignations de professeurs temporaires de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers.
B. CONSEIL DE POLICE
Personnel de la zone de police de Mouscron - Mise à la pension d’un inspecteur de police.
