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Publié le lundi 20 février 2012

Conseil communal | Ordre du jour de la séance du lundi 27 février 2012


Lundi 27 février 2012 19:00-21:00 Grand'Place, 1 7700 Mouscron

Séance publique

A. CONSEIL COMMUNAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2. Aliénation d’une partie d’entrepôt rue du Petit Pont, 120.

3. Vente d’un tronçon de voirie rue de la Maison Blanche, à la scrl IEG à Mouscron – Erratum.

4. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Peintures église Saint Jean-Baptiste – Rue du Crétinier à Herseaux – Approbation des conditions et du mode de passation.

5. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Démolition de l’îlot Campitex – Rue de la Marlière à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.

6. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Réfection du chéneau – Approbation de l’avenant n° 1.

7. Service administratif de la voirie – Marché de travaux - Crédit d’impulsion cyclo-piétons 2011 – Itinéraire cyclo-pédestre reliant Luingne à la piscine de Mouscron et à la zone d’activités – Promesse de subsidiation de 250.000 € accordée à la ville de Mouscron – Approbation du projet.

8. Service administratif de la voirie – Marché de travaux - Crédit d’impulsion cyclo-piétons 2011 - Aménagement et entretien de voiries au parc des Rosiers, dans les rues de la Carpe et du Village – Approbation des conditions et du mode de passation..

9. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Renouvellement d’anciennes installations (éclairage public) – Parc des Rosiers – Rue des Rosiers à Mouscron – Délibération de principe.

10. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Renouvellement d’anciennes installations (éclairage public) – Rue de la Marlière à Mouscron – Délibération de principe.

11. Démolition de bâtiments industriels et reconstruction de 23 habitations et 4 blocs d’appartements sis rue de la Royenne à Mouscron – Résultat de l’enquête publique – Ouverture de voirie – Approbation.

12. Commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Communication du rapport 2011.

13. Budget 2012 – Service ordinaire et extraordinaire.

14. Service extraordinaire – Ré-affectation des soldes d’emprunts.

15. Budget 2012 – Octroi de subsides – Liste des bénéficiaires – Conditions de contrôle.

16. Fabriques d’Eglise – Budgets pour l’exercice 2012 – Avis à émettre.

17. Signature de la convention des maires – convention relative à un engagement pour une politique énergétique et climatique européenne – Approbation.

18. Exploitation de services de taxis – Impôts – Surtaxes – Autorisation préalable – Approbation.

19. Rapport financier de l’article 18 (action de l’asbl Estrella) dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011.

20. Service réalisation – Marché de fournitures – Petit véhicule utilitaire destiné au service des sports – Approbation des conditions et du mode de passation.

21. Service réalisation – Marché de fournitures – Caniveaux destinés à la rénovation urbaine du centre – Approbation des conditions et du mode de passation.

22. Service réalisation – Marché de fournitures – Fourniture de matériels sanitaires pour le réaménagement de six blocs sanitaires à l’école Raymond Devos – Approbation des conditions et du mode de passation.

23. Service réalisation – Marché de fournitures – Stabilisé destiné au service de la voirie et aux bâtiments communaux – Approbation des conditions et du mode de passation.

24. Service réalisation – Marché de fournitures – Peintures, vernis, produits pour la protection du bois, pinceaux destinés aux services communaux – Approbation des conditions et du mode de passation.

25. Service Régional d’Incendie – Déclaration de vacance d’un emploi au grade de sous-lieutenant professionnel – Fixation des conditions préalables à la candidature – Contenu et modalités des épreuves – Appel à candidats.

26. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacement de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries provinciales et communales – Modifications.

27. Liste des membres et suppléants du Conseil Consultatif Communal des Aînés de la ville de Mouscron.

B. CONSEIL DE POLICE

1. Budget 2012 – Service ordinaire et extraordinaire.

2. Budget 2012 – Octroi de subside – Bénéficiaire – Conditions de contrôle.

3. Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture d’un emploi du cadre officier dévolu au service de recherche.

4. Personnel de la zone de police de Mouscron – Procédure de recrutement d’urgence – Ouverture d’un emploi calog de niveau C, dans la fonction d’opérateur CTR.

Huis clos

A. CONSEIL COMMUNAL

1. Service Régional d’Incendie – Epreuves d’aptitudes au poste de sous-lieutenant professionnel – Désignation des membres du jury.

2. Service Régional d’Incendie – Octroi des fonctions supérieures de lieutenant à un sous-lieutenant professionnel (prolongation).

3. Enseignement communal fondamental – Octroi d’un détachement à horaire complet d’une institutrice primaire.

4. Enseignement communal fondamental – Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une puéricultrice nommée.

5. Enseignement communal fondamental – Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 26 janvier 2012 concernant la désignation d’institutrices maternelles temporaires.

6. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 2 février 2012 concernant la désignation d’une enseignante temporaire.

7. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 9 février 2012 concernant la désignation d’une enseignante temporaire.

8. Enseignement secondaire – Institut Communal d’Enseignement Technique (ICET) – Evaluation du directeur stagiaire.

9. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un chef d’atelier dans l’enseignement secondaire – Ratification.

10. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un(e) surveillant(e)-éducateur(rice) dans l’enseignement secondaire – Ratification (5 délibérations).

11. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours techniques dans l’enseignement secondaire inférieur – Ratification.

12. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours généraux dans l’enseignement secondaire inférieur – Ratification (2 délibérations).

13. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Demande d’un congé pour prestations réduites mi-temps médical d’un professeur dans l’enseignement secondaire (4 délibérations).

14. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un professeur temporaire de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité violoncelle – Prolongation.

B. CONSEIL DE POLICE

Néant

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