Nous avons l’honneur de vous informer que le Conseil communal se réunira le lundi 14 avril 2008 à 19 heures à l’Hôtel de Ville de Mouscron
Vous pouvez télécharger l’ordre du jour au format "doc" en cliquant sur l’icône ci-dessous :
- Consei Communal 14-04-08
Séance publique
Avant d’ouvrir la séance, il sera procédé à la remise de l’insigne d’or de Lauréat du travail à M. DE LEUW Jean.
A. CONSEIL COMMUNAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Acquisition d’un immeuble sis rue de la Marlière, 157 à Mouscron.
3. Ancien dépôt communal rue Cotonnière à Mouscron - Aménagement de classes pour le Centre Educatif Européen - Délégation de la maîtrise d’ouvrage - Approbation.
4. Crédit Intermodalité - SRWT - MET - RN 512 - Sécurisation de la traversée de Dottignies entre la rue de Saint Léger et la rue Libbrecht - Ouverture de voirie - Résultat de l’enquête publique - Approbation.
5. Cimetière du centre - Aménagement d’un terrain pour urnes enterrées et dispersion des cendres - Approbation du projet - Sollicitation des subsides auprès de la Région wallonne.
6. asbl "Tennis pour Tous" - Bail emphytéotique - Approbation.
7. Commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification.
8. Budget communal - Exercice 2008.
9. Exercice 2008 - Service extraordinaire - Marchés publics de travaux, de fournitures et de services - Fixation du mode de passation des marchés - Approbation des cahiers des charges type.
10. Budget 2008 - Octroi de subsides - Liste des bénéficiaires - Conditions de contrôle.
11. Contrôle des subventions octroyées - Présentation du dossier constitué par l’asbl Royal Excelsior Mouscron - Communication.
12. Attribution d’un subside au profit des œuvres de Bon Bosco Rwanda-Burundi.
13. Ferme urbaine de la petite vellerie dite "de la Prairie" - Convention de mise à disposition des locaux à l’asbl "La Prairie" - Renouvellement.
14. Conseil communal - Composition des commissions - Modifications.
15. Actions de lutte contre l’exclusion sociale - "Plan de Prévention de Proximité" - Approbation de l’évaluation 2007 et du rapport financier y afférent couvrant la période du 01.01.07 au 31.12.07.
16. Service prévention - Marché de travaux de transformation d’un local existant en un point d’eau - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du cahier spécial des charges.
17. Service prévention - Marché de travaux d’aménagement d’un local extérieur pour deux roues - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du cahier spécial des charges.
18. Service prévention - Marché de fournitures d’achat d’un minibus - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du cahier spécial des charges.
19. Service prévention - Marché de fournitures d’un scooter - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du cahier spécial des charges
20. Service prévention - Marché de fournitures d’achat de 10 vélos - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du cahier spécial des charges
21. Service prévention- Marché de fournitures d’achat de 4 râteliers pour vélos - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du cahier spécial des charges.
22. Service prévention - Marché de fournitures de matériel informatique - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du cahier spécial des charges.
23. Institut communal d’enseignement secondaire technique - Acquisition de deux tours, d’une scie à ruban et d’une affûteuse - Fixation du devis estimatif et détermination du mode de passage du marché - Approbation du cahier spécial des charges.
24. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Délégation au CPEONS pour organiser la formation en cours de carrière de l’enseignement secondaire.
25. Ordonnances de police - Communication.
B. CONSEIL DE POLICE
1. Compte 2006 de la zone de police.
2. Budget de la zone de police - Exercice 2008.
3. Zone de police - Exercice 2008 - Service extraordinaire - Marchés publics de travaux, de fournitures et de services - Fixation du mode de passation des marchés - Approbation des cahiers des charges type.
4. Personnel de la zone de police de Mouscron - Cycle de mobilité 200802 - Ouverture de quatre emplois du cadre de base.
5. Personnel de la zone de police de Mouscron - Cycle de mobilité 200802 - Temps de travail libéré par les membres du cadre opérationnel de la zone bénéficiaires de la mesure de la semaine volontaire de 4 jours ou du départ anticipé mi-temps ou d’une pause carrière - Ouverture d’un emploi du cadre de base.
Huis clos
A. CONSEIL COMMUNAL
1. Mise à disposition de personnel communal à l’asbl Maison du Tourisme de la Picardie - Approbation des conventions individuelles de mise à disposition de deux agents.
2. Règlement Général de Police - Sanctions administratives - Service des Gardiens de la paix - Désignation des gardiens de la paix habilités à constater les infractions au Règlement Général de Police.
3. Enseignement communal fondamental - Acceptation de la démission d’une institutrice primaire.
4. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 18 février 2008.
5. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 25 février 2008.
6. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 10 mars 2008.
7. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 25 mars 2008.
8. Enseignement communal fondamental - Nomination à titre définitif d’institutrices primaires à horaire complet.
9. Enseignement communal fondamental - Nomination à titre définitif de 2 maîtresses spéciales de religion catholique.
10. Enseignement communal fondamental - Demande d’interruption de carrière à mi-temps dans le cadre du congé parental d’une maîtresse spéciale de religion catholique - Communication.
11. Enseignement communal fondamental - Demande d’interruption de carrière à temps partiel dans le cadre du congé parental d’une maîtresse spéciale de religion catholique - Communication.
12. Enseignement communal fondamental - Lettres de mission des directeurs.
13. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un surveillant-éducateur dans l’enseignement secondaire - Ratification (4 délibérations).
14. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’une commis dans l’enseignement secondaire - Ratification.
15. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours généraux dans l’enseignement secondaire inférieur - Ratification (8 délibérations).
16. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours techniques dans l’enseignement secondaire inférieur - Ratification (3 délibérations).
17. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours de pratique professionnelle en "boucherie-charcuterie" dans l’enseignement secondaire inférieur - Ratification.
18. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de morale dans l’enseignement secondaire inférieur - Ratification.
19. Institut Communal Secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours spéciaux "éducation physique" dans l’enseignement secondaire inférieur - Ratification.
20. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts - Désignation d’un professeur temporaire de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité violoncelle.
21. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts - Nomination à titre définitif d’un professeur de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité percussions.
22. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts - Lettre de mission pour Mme Maureen Bothuyne, directrice nommée à titre définitif - Adoption.
B. CONSEIL DE POLICE
1. Personnel de la zone de police de Mouscron - Mise en pension d’un inspecteur de police.
2. Personnel de la zone de police de Mouscron - Transfert des "militaires mis à disposition" vers le cadre administratif et logistique de la zone de police.
3. Personnel de la zone de police de Mouscron - Cycle de mobilité 20703 - Désignation à un emploi Calog de niveau A dans le grade commun de Conseiller dans la fonction d’assistant de direction.
4. Personnel de la zone de police de Mouscron - Cycle de mobilité 200703 - Désignation à quatre emplois du cadre moyen.
5. Personnel de la zone de police de Mouscron - Cycle de mobilité 200703 - Désignation à trois emplois du cadre de base.
6. Personnel de la zone de police de Mouscron - Cycle de mobilité 200703 - Désignation à deux emplois Calog de niveau D dans le grade d’employé, dans la fonction d’opérateur du centre de communication.
