Nous avons l’honneur de vous informer que le Conseil communal se réunira le : lundi 23 mars 2009 à 19 heures à l’Hôtel de Ville.
Avant d’ouvrir la séance, il sera procédé à la remise de la médaille du Carnegie Hero Fund à M. LADON Marc.
Vous pouvez télécharger l’ordre du jour au format "doc" en cliquant sur l’icône ci-dessous :
- Conseil Communal 27-04-2009
ordre du jour
Séance publique
Conseil Communal
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Acquisition d’une habitation sise rue de Courtrai, 79 à Mouscron.
3. Aliénation d’une parcelle de terrain située rue Pastorale à Dottignies.
4. Aliénation d’une parcelle de terrain située rue du Mont Gallois à Mouscron.
5. Aliénation d’une maison située Place du Tuquet, 12 à Mouscron.
6. Aliénation d’une parcelle de terrain située clos de la Bleuze Tartine à Mouscron.
7. Ancien bâtiment DERLYS, rue de Lassus à Herseaux - Travaux d’aménagement d’une zone multisports - Ratification de la décision du Collège communal en date du 6 avril 2009.
8. N512 - Carrefour giratoire du Quevaucamps - Aménagement de l’îlot central - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du projet et du cahier spécial des charges.
9. N43 - Carrefour giratoire de la Belle-Vue - Aménagement de l’îlot central - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du projet du cahier spécial des charges.
10. Château des Comtes de Mouscron - Restauration et réaffectation des dépendances - Marché de services relatif à une mission d’auteur de projet en scénographie - Approbation du mode de passation du marché - Adoption de l’avis de marché et du cahier spécial des charges.
11. Aménagement d’une voirie - Extension de la rue des Garennes à Mouscron - Résultat de l’enquête publique - Ouverture de voirie - Approbation.
12. Mouscron - rue du Nouveau-Monde - Dossier SPGE n° 54007/01/G003 - Décompte final - Travaux de pose d’égouttage - Approbation de souscription de parts bénéficiaires.
13. Commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remboursement des frais.
14. Taxes de voirie - Décision de la Chambre fiscale du Tribunal de Première Instance de Mons - Appel de cette décision - Mandat du Cabinet "Espace juridique avocats" - Ratification par le Conseil communal d’une délibération de Collège communal.
15. Immeuble sis rue du Couët, 82 - Arriérés de loyers - Introduction de la procédure judiciaire - Mandat du Cabinet "Espace juridique avocats" - Ratification par le Conseil communal d’une délibération de Collège communal.
16. Marché de services financiers destinés au financement des dépenses extraordinaires - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation du cahier spécial des charges.
17. Marchés publics - Fourniture annuelle de bois - Choix du mode de passation - Fixation des conditions - Approbation du cahier spécial des charges.
18. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2009.
19. Route régionale N512 - Traversée de Mouscron (section Herseaux rue du Petit Audenarde) et Estaimpuis (rue d’Audenarde) - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Arrêté ministériel - Avis à émettre.
20. Motion de déclaration "Commune sans OGM".
21. Ordonnances de police - Communication.
Conseil de Police
1. Personnel de la zone de police de Mouscron - Cycle de mobilité 200901 - Ouverture d’un emploi du cadre de base.
Huis clos
Conseil Communal
1. Désignation d’un Secrétaire communal faisant fonction.
2. Mise à disposition de personnel communal à l’asbl La Frégate - Approbation de la convention individuelle de mise à disposition.
3. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 16 mars 2009.
4. Enseignement communal fondamental - Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 23 mars 2009.
5. Enseignement communal fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice maternelle.
6. Enseignement communal fondamental - Acceptation de la démission d’un instituteur primaire.
7. Enseignement communal fondamental - Acceptation de la démission d’une institutrice primaire.
8. Enseignement communal fondamental - Acceptation de la démission d’une maîtresse spéciale de religion catholique.
9. Enseignement communal fondamental - Désignation de deux maîtres spéciaux de religion protestante.
10. Enseignement communal fondamental - Octroi d’un congé pour motif impérieux d’ordre familial à un maître spécial de morale.
11. Enseignement communal fondamental - Régularisation du dossier administratif d’une maîtresse spéciale de religion catholique.
12. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un(e) surveillant(e)-éducateur(trice) dans l’enseignement secondaire - Ratification (4 délibérations).
13. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un commis dans l’enseignement secondaire - Ratification.
14. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours de pratique professionnelle dans l’enseignement secondaire - Ratification (3 délibérations).
15. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours techniques dans l’enseignement secondaire - Ratification (3 délibérations).
16. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours généraux dans l’enseignement secondaire - Ratification (6 délibérations).
17. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un directeur dans l’enseignement secondaire - Ratification.
18. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un sous-directeur dans l’enseignement secondaire - Ratification.
19. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts - Demande d’interruption de carrière complète dans le cadre d’un congé parental d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers.
20. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts - Congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers.
21. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts - Congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de formation musicale - Prolongation.
Conseil de Police
1. Personnel de la zone de police de Mouscron - Désignation à la fonction de coordinateur du service prévention et développement de la politique policière dans le cadre de la pondération des fonctions de niveau A.
2. Modification de la délibération du Conseil de police séance du 10 novembre 2008 ayant pour objet : Personnel de la zone de police de Mouscron - Nomination de membres du cadre administratif et logistique - Régularisation".
