Séance publique
Conseil Communal
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Aliénation d’une parcelle de terrain sise rue de la Montagne à Luingne.
3. Aliénation d’une parcelle de terrain sise entre la chaussée du Risquons-Tout et la rue des Horticulteurs à Mouscron.
4. Aliénation d’une parcelle de terrain sise rue de l’Eau Vive à Mouscron.
5. Aliénation d’une parcelle de terrain sise avenue Anne Franck à Mouscron.
6. Sous-bassin hydrographique de l’Escaut-Lys - Ville de Mouscron - Réseau de Dottignies - Lotissement rue du Reposoir (Luyten) - Souscription de parts sociales - Approbation.
7. Complexe sportif de la Barrière Leclercq - Site Futurosports - Construction d’une piste d’athlétisme - Fixation du devis estimatif et détermination du mode de passation de marché - Approbation du cahier spécial des charges.
8. Stand de tir - Rénovation du site rue de la Liesse à Luingne - Fixation du devis estimatif et détermination du mode de passation de marché - Approbation du cahier spécial des charges.
9. Réfection de la toiture de la bibliothèque rue du Beau Chêne à Mouscron - Fixation du devis estimatif et détermination du mode de passation de marché - Approbation du cahier spécial des charges.
10. Service Etat civil - Scannage des registres de l’Etat civil - Fixation du devis estimatif et détermination du mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges.
11. Service régional d’incendie de Mouscron - Acquisition d’un véhicule destiné à être aménagé en ambulance- Approbation du devis - Choix du mode de passation - Fixation des conditions d’exécution du marché.
12. Service régional d’incendie de Mouscron - Aménagement d’un véhicule en ambulance -Approbation du devis - Choix du mode de passation - Fixation des conditions d’exécution du marché.
13. Intercommunale de Financement de la Région de Mouscron (I.F.M.) - Assemblée générale du 8 juin 2006 - Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
14. Intercommunale IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2006 - Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
15. Enseignement communal fondamental - Déclaration des emplois vacants à la date du 15 avril 2006.
16. Institut communal secondaire - Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2006.
17. Académie de Musique, Théâtre, Danse et Beaux-Arts - Déclaration des vacances d’emplois en vue de la nomination définitive.
18. Territoire de la ville de Mouscron - Règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière relatif à la mise en zone 30 du Clos Paul Delvaux.
19. Territoire de la ville de Mouscron - Règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière relatif aux limites d’agglomération.
20. Motion relative aux heures d’ouverture des bureaux de poste.
21. Ordonnances de police - Communication.
Conseil de Police
Néant
Huis Clos
Conseil Communal
1. Personnel communal - Mise en disponibilité d’un rédacteur (4 délibérations).
2. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège échevinal en séance du 18 avril 2006.
3. Enseignement communal fondamental - Ratification de la décision prise par le Collège en séance du 24 avril 2006.
4. Enseignement communal fondamental - Mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (type 1) d’une maîtresse spéciale de religion catholique - Communication.
5. Enseignement communal fondamental - Nomination à titre définitif d’institutrices maternelles.
6. Enseignement communal fondamental - Nomination à titre définitif d’une institutrice maternelle chargée des cours d’immersion en langue néerlandaise.
7. Enseignement communal fondamental - Nomination à titre définitif d’instituteurs primaires.
8. Enseignement communal fondamental - Nomination à titre définitif d’une institutrice primaire chargée des cours d’immersion en langue néerlandaise.
9. Institut Communal Secondaire - Cours de promotion sociale - Acceptation de la démission d’un professeur définitif de cours généraux à raison de 6 h/sem.
Conseil de Police
Néant
