Séance publique
Conseil Communal
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Acquisition d’un immeuble sis rue de la Marlière, 149 à Mouscron.
3. Acquisition d’un immeuble rue Henri Dunant, 13 à Mouscron.
4. Aliénation de parcelles de terrains sises entre l’avenue W.A. Mozart, la rue des Fleurs et le clos Paul Delvaux à Mouscron.
5. Aliénation d’une maisonnette sise rue du Bornoville, 103 à Mouscron.
6. Aliénation d’une parcelle de terrain sise rue du Crétinier à Herseaux.
7. Aliénation d’une parcelle de terrain sise à l’arrière de la chaussée d’Aelbeke à Mouscron.
8. Entretien extraordinaire des voiries de l’entité en 2006 - Approbation du cahier spécial des charges, devis estimatif et fixation du mode de passation du marché.
9. Budget 2006 - Modification budgétaire extraordinaire n° 2.
10. Redistribution du travail dans la fonction publique locale - Départ anticipé à mi-temps et semaine volontaire de 4 jours - Prorogation.
11. Charte d’utilisation du réseau informatique de l’Administration communale de Mouscron - Adoption.
12. Service d’incendie communal - Règlement organique - Modifications.
13. Service d’incendie communal - Statut pécuniaire - Modifications.
14. Intercommunale Hennuyère de Financement (I.H.F.) - Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2006- Approbation des points inscrits à l’ordre du jour cette assemblée.
15. Intercommunale IPALLE - Assemblée générale du 28 juin 2006 du secteur "Déchets Hospitaliers" - Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
16. Intercommunale IPALLE - Assemblée générale du 28 juin 2006 du secteur "Déchets Ménagers" - Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
17. Intercommunale IPALLE - Assemblée générale du 28 juin 2006 du secteur "Epuration" - Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
18. Intercommunale IPALLE - Assemblée générale du 28 juin 2006 du secteur "Egouttage et Epuration Individuelle" - Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
19. Intercommunale IPALLE - Assemblée générale du 28 juin 2006 du secteur "Déchets des P.M.E." - Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
20. Intercommunale SIMOGEL - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2006 - Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.
21. Intercommunale d’Etude et de Gestion (I.E.G.) - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2006 - Approbation des points inscrits à l’ordre du jour cette assemblée.
22. Ordonnances de police - Communication.
Conseil de Police
1. Renouvellement du mandat de Chef de corps de la Zone de police de Mouscron.
Huis Clos
Conseil Communal
1. Personnel communal - Mise en disponibilité d’une employée d’administration.
2. Enseignement communal fondamental - Interruption de carrière à temps partiel - Communication (14 délibérations).
3. Enseignement communal fondamental - Octroi d’un congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenances personnelles (4 délibérations).
4. Enseignement communal fondamental - Octroi d’un congé pour prestations réduites pour assurer la charge de 2 enfants âgés de moins de 14 ans (2 délibérations).
5. Enseignement communal fondamental - Octroi d’un congé pour mission à horaire complet à une institutrice maternelle.
6. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège échevinal en séance du 10 avril 2006.
7. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège échevinal en séance du 15 mai 2006.
8. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège échevinal en séance du 22 mai 2006.
9. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège échevinal en séance du 12 juin 2006.
10. Enseignement communal fondamental - Désignation de 2 institutrices primaires à temps partiel.
11. Enseignement communal fondamental - Nomination à titre définitif d’un directeur.
12. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Nomination à titre définitif d’un professeur de cours généraux dans l’enseignement secondaire inférieur à raison de 22 h/sem (2 délibérations).
13. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Nomination à titre définitif d’un professeur de cours techniques (6 délibérations).
14. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Nomination à titre définitif d’un professeur de cours de pratique professionnelle (2 délibérations).
15. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Nomination à titre définitif d’un professeur de cours de religion islamique (2 délibérations).
16. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Nomination à titre définitif d’une surveillante-éducatrice.
17. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Nomination à titre définitif d’un chef d’atelier.
18. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un commis - Ratification.
19. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’une surveillante-éducatrice - Ratification (2 délibérations).
20. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours généraux - Ratification (5 délibérations)
21. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours spéciaux d’éducation physique - Ratification (2 délibérations).
22. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours techniques et de cours de pratique professionnelle en "polyvalente" - Ratification.
23. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours techniques en "boucherie-charcuterie" - Ratification (2 délibérations).
24. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours de pratique professionnelle en "boucherie-charcuterie" - Ratification (3 délibérations).
25. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Demande d’une mise en disponibilité pour convenances personnelles d’un professeur de cours généraux.
26. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Demande d’un congé pour prestations réduites pour maladie d’un professeur de cours généraux.
27. Institut communal secondaire - Cours de plein exercice - Demande d’un congé pour prestations réduites pour maladie d’un professeur de cours techniques et de cours de pratique professionnelle en "boucherie-charcuterie".
28. Académie de musique, de théâtre, danse et beaux-arts - Congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de formation musicale - Prolongation.
29. Académie de musique, de théâtre, danse et beaux-arts - Congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de diction-déclamation.
30. Académie de musique, de théâtre, danse et beaux-arts - Congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité flûte traversière et piccolo.
31. Académie de musique, de théâtre, danse et beaux-arts - Disponibilité pour convenances personnelles d’un professeur définitif de diction-déclamation.
Conseil de Police
Néant
