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Publié le lundi 23 septembre 2013

Conseil Communal - Ordre du jour de la séance du lundi 30 septembre 2013


Lundi 30 septembre 2013 19:00-22:30 Grand'Place 1 7700 Mouscron

Séance publique

A. CONSEIL COMMUNAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Extension de la Prairie – rue de la Vellerie, 131 à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.

3. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Château des Comtes – Phase 3 – Aménagement des abords, de la coursive et de la passerelle avenue Reine Astrid – Approbation des conditions et du mode de passation.

4. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Logement de transit rue d’Iseghem, 102 à Mouscron – Accord de principe.

5. Service administratif de la voirie – Marché de travaux – Sécurisation du carrefour des rues de la Marlière et de Bruges – Approbation des conditions et du mode de passation.

6. Urbanisme - Construction de 19 habitations et 12 garages sis rue de la Broche de Fer à Herseaux – Résultat de l’enquête publique – Ouverture de voirie – Approbation.

7. Urbanisme - Construction d’une voirie et d’un système d’égouttage destiné à équiper un lotissement de 16 lots sis rue Raymond Beaucarne à Luingne – Résultat de l’enquête publique – Ouverture de voirie – Approbation.

8. Budget 2013 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

9. Division du registre national – Délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges – Convention.

10. Service réalisations – Marché de fournitures – Divers matériaux pour la réfection de la toiture du bâtiment du service animations et cérémonies – Approbation des conditions et du mode de passation

11. Service réalisations – Marché de fournitures – Fer – Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Service réalisations – Marché de fournitures – Equipements électriques pour la réalisation d’aménagements dans les bâtiments communaux – Approbation des conditions et du mode de passation.

13. Service réalisations – Marché de fournitures – Camion destiné au service animations et cérémonies – Approbation des conditions et du mode de passation

14.Service administratif de la voirie – Marché de fournitures – Matériel de signalisation et mobilier urbain 2013 – Approbation des conditions et du mode de passation.

15.Plan de cohésion sociale 2014-2019.

B. CONSEIL DE POLICE

1. Budget 2013 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

2. Fourniture de deux véhicules berlines de patrouille strippées destinées au service intervention de la police locale de Mouscron - Recours à la centrale de marchés de la police fédérale – Approbation des conditions et du mode de passation.

3. Plan zonal de sécurité (PZS) 2014-2017.

Huis clos

 ?A. CONSEIL DE POLICE Néant

B. CONSEIL COMMUNAL

 ???1. Fin de mise à disposition d’un agent communal à l’asbl Futur aux Sports.

2. Enseignement communal fondamental – Acceptation de la démission d’une maîtresse spéciale de seconde langue.

3. Enseignement communal fondamental – Mise en disponibilité par défaut d’emploi de deux institutrices maternelles à mi-temps.

4. Enseignement communal fondamental – Réaffectation temporaire de deux institutrices maternelles à mi-temps.

5. Enseignement communal fondamental – Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 9 septembre 2013 concernant la désignation d’instituteurs primaires temporaires.

6. Enseignement communal fondamental – Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 2 septembre 2013 concernant la désignation d’instituteurs maternels temporaires.

7. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 2 septembre 2013 concernant la désignation d’un instituteur primaire temporaire.

8. Enseignement communal fondamental – Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 2 septembre 2013 concernant la désignation de trois maitres spéciaux de religion catholique temporaires.

9. Enseignement communal fondamental – Réaffectation temporaire d’une maîtresse spéciale de religion catholique à temps partiel – Prolongation.

10. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 9 septembre 2013 concernant la désignation d’un maître spécial de religion islamique temporaire.

11. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours généraux dans l’enseignement secondaire – Ratification (8 délibérations).

12. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours techniques dans l’enseignement secondaire – Ratification (10 délibérations).

13. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un professeur de cours de pratique professionnelle dans l’enseignement secondaire – Ratification (3 délibérations).

14. Institut communal secondaire- Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un(e) surveillant(e)-éducateur(trice) dans l’enseignement secondaire – Ratification (5 délibérations).

15. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’une commis dans l’enseignement secondaire – Ratification.

16. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice - Désignation à titre temporaire d’un professeur de religion catholique dans l’enseignement secondaire – Ratification.

17. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Demande de congé pour interruption de carrière professionnelle (2 délibérations).

18. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer d’autres fonctions dans l’enseignement d’un professeur définitif de formation musicale – Modification.

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