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Publié le lundi 9 septembre 2013

Conseil Communal - Ordre du jour de la séance du lundi 9 septembre 2013

Séance publique

A. CONSEIL COMMUNAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2. Acquisition d’un bien sis rue de Courtrai, 69-75 à Mouscron (internat).

3. Acquisition d’un bien sis Place de la Main, 11 à Mouscron (ex-Dottignies).

4. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Construction d’un plancher blindé au stand de tir – Rue de la Liesse à Luingne – Approbation des conditions et du mode de passation.

5. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Renouvellement des anciennes installations d’éclairage public – Rue de la Fontaine Bleue à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.

6. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Etablissement de nouvelles installations d’éclairage public – Rue H. Dunant à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.

7. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Logement de transit – Rue d’Iseghem, 100 à Mouscron – Approbation de principe.

8. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Logement de transit - Rue du Crétinier, 110 à Herseaux – Approbation de principe.

9. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Raccordement en eau, gaz, électricité – Construction des 28 logements rue Henri Dunant à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.

10. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Réfection de la toiture de Derlys – Approbation d’avenant 1.

11. Service administratif de la voirie – Marché de travaux – Démolition et évacuation de caveaux vides et remplissage de terre – Phase 2 – Approbation des conditions et du mode de passation.

12.Fonds d’investissement des communes – Approbation du plan d’investissement communal 2013-2016.

13. Amélioration et égouttage des rues Blanc-Pignon et Pâture à Mouscron – Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC financement alternatif d’investissements travaux subsidiés (programme triennal transitoire).

14. Budget 2013 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

15. Service des sports – Marché de fournitures – Acquisition de deux panneaux de basket-ball mobiles pour le hall sportif d’Herseaux – Approbation des conditions et du mode de passation.

16. Service instruction publique – Marché de fournitures – Acquisition de 4 véhicules pour l’école des sports – Recours à la centrale de marchés du SPW – Approbation des conditions et du mode de passation.

17. Service réalisations – Marché de fournitures – Rayonnages destinés aux services du site du Malgré Tout – Approbation des conditions et du mode de passation.

18. Service réalisations – Marché de fournitures – Camion benne à immondices – Approbation des conditions et du mode de passation.

19. Route régionale N512 – Traversée de Mouscron (section Dottignies) – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Arrêté ministériel – Avis à émettre.

20. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant la réservation d’emplacement de stationnement pour les personnes handicapées détentrices de la carte européenne de stationnement sur le territoire de la Ville de Mouscron – Emplacements réservés sur le territoire de Mouscron – Voiries provinciales et communales – Modifications.

21. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant les emplacements réservés aux livraisons et à la dépose-minute sur le territoire de la Ville de Mouscron – Voiries communales – Modifications.

B. CONSEIL DE POLICE

1. Budget 2013 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 8.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

Huis clos

A. CONSEIL DE POLICE

1. Démission d’office de la Calog B S suite à un dossier disciplinaire – Sanction lourde.

B. CONSEIL COMMUNAL

1. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 17 juin 2013 concernant la désignation d’une enseignante temporaire.

2. Enseignement communal fondamental – Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 12 août 2013 concernant la désignation d’instituteurs primaires temporaires.

3. Enseignement communal fondamental – Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 12 aout 2013 concernant la désignation d’institutrices primaires chargées des cours d’immersion en langue néerlandaise à titre temporaire.

4. Enseignement communal fondamental – Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 12 août 2013 concernant la désignation de maîtres spéciaux d’éducation physique temporaires à temps partiel.

5. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 19 août 2013 concernant la désignation d’un instituteur primaire temporaire.

6. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 19 août 2013 concernant la désignation d’une institutrice maternelle chargée des cours d’immersion en langue néerlandaise à titre temporaire à mi- temps.

7. Enseignement communal fondamental – Réaffectation à titre temporaire d’une maîtresse spéciale d’éducation physique à temps partiel.

8. Enseignement communal fondamental – Acceptation de la démission d’une maîtresse spéciale d’éducation physique.

9. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge d’un professeur définitif chargé de l’accompagnement au piano–domaine de la musique- et chargé de l’accompagnement au piano des cours de danse classique.

10. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge d’un professeur définitif de diction-déclamation.

11. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge et réaffectation temporaire d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité clarinette/saxophone.  ???? 12. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge avec maintien d’emploi d’un professeur définitif de danse classique.

13. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge avec maintien d’emploi d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité trompette.

14. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Perte partielle de charge avec maintien d’emploi d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité violon et alto.

15. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Nouvelle attribution d’un professeur définitif de formation musicale.

16. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Congé pour exercer d’autres fonctions dans l’enseignement d’un professeur définitif de formation instrumentale d’instruments classiques pour la spécialité piano et claviers – Prolongation.

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