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Publié le vendredi 21 juin 2013

Conseil Communal - Ordre du jour de la séance du lundi 24 juin 2013

Séance publique

A. CONSEIL COMMUNAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2. Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée – Rue Cotonnière.

3. Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée – Rue du Luxembourg.

4. Aliénation d’une parcelle de terrain cadastrée – angle rue de Roubaix et avenue W.A. Mozart-lot 1.

5. Aliénation d’une parcelle de terrain cadastrée – angle rue de Roubaix et avenue W.A. Mozart-lot 2.

6. Service travaux bâtiments - Marché de travaux - Réaménagement des serres communales - rue du Manège à Mouscron - Approbation d’avenant 2.

7. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Pose de nouvelles installations (éclairage public) – Rue du Talus (pour l’itinéraire piétons/cyclistes) à Mouscron – Délibération de principe.

8. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Rénovation urbaine du Tuquet – Nouvel éclairage public rue du Couët à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.

9. Rénovation de la voirie et de l’égouttage des rues de l’Oratoire, des Pélerins et de la Fontaine Bleue – Alimentation en eau des douves du Château des Comtes – Approbation du projet établi par IPALLE, de la quote part de la Ville de Mouscron, des conditions et du mode de passation du marché conjoint mené avec IPALLE.

10. Projet de mise en œuvre des Zones d’Aménagement Communal Concerté (ZACC) dites « des trois Herseaux » et « Blanc Ballot » - Elaboration d’un Rapport Urbanistique et Environnemental (RUE) – Approbation du choix du bureau d’études.

11. Budget 2013 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 5.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

12. Contrat de rivière Escaut-Lys.

13. Service instruction publique – Marché de fournitures – Display lumineux pour l’ICET – Approbation des conditions et du mode de passation.

14. Service instruction publique – Marché de fournitures – Module de jeux pour les élèves de maternelle de l’école Saint-Exupéry – Approbation des Mouscron, le 14 juin 2013 ????conditions et du mode de passation.

15. Service réalisations – Marché de fournitures – Porte outils destiné au service des plantations – Approbation des conditions et du mode de passation.

16. Service travaux bâtiments – Marché de services – Coordination de sécurité – Phase réalisation pour les projets de travaux de 2013/2014 – Approbation des conditions et du mode de passation.

17. Délégation relative à l’octroi de subventions – Approbation.

18. Agence Immobilière Sociale (AIS) – Désignation des représentants de la Ville – Modification.

19. Intercommunale IPALLE – Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2013 – Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.

20. Intercommunale d’Etude et de Gestion (IEG) – Désignation des représentants de la Ville aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires.

21. Intercommunale d’Etude et de Gestion (IEG) – Assemblée générale ordinaire du 27 juin

2013 – Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de cette assemblée.

B. CONSEIL DE POLICE

1. Compte budgétaire – Bilan et compte de résultats – Exercice 2012.

2. Budget 2013 – Service extraordinaire – Ré-affectation soldes emprunts inutilisés.

3. Budget 2013 – Modifications budgétaires n° 1 – Services ordinaire et extraordinaire.

4. Budget 2013 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 5.500€ HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

5. Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture d’un emploi du cadre de base dévolu au service d’enquête et de recherche.

6. Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture de deux emplois du cadre de base dévolus au service intervention.

7. Personnel de la zone de police de Mouscron – Ouverture d’un emploi de Commissaire Divisionnaire, dans la fonction de directeur des opérations.

Huis clos

A. CONSEIL DE POLICE

1. Personnel de la zone de police de Mouscron – Mise en pension d’un inspecteur de police.

2. Personnel de la zone de police de Mouscron – Cycle de mobilité 201202 – Désignation d’un inspecteur de police dévolu au service de recherche.

3. Personnel de la zone de police de Mouscron – Cycle de mobilité 201301 – Désignation de deux inspecteurs de police dévolus au service intervention.

4. Personnel de la zone de police de Mouscron – Cycle de mobilité 201301 – Désignation de trois inspecteurs principaux de police dévolus au service intervention.

B. CONSEIL COMMUNAL

1. Immeuble sis place Gérard Kasiers 5/52 à Mouscron – Arriérés de loyers – Introduction de la procédure judiciaire – Mandat du cabinet « Espace Juridique Avocats » - Ratification par le Conseil communal d’une délibération de Collège communal.

2. Service Régional d’Incendie – Promotion d’un sous-lieutenant professionnel au grade de lieutenant professionnel.

3. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 27 mai 2013 concernant la désignation d’une enseignante temporaire.

4. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 3 juin 2013 concernant la désignation d’enseignantes temporaires.

5. Enseignement communal fondamental – Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une maîtresse spéciale de religion catholique et d’un instituteur primaire (2 délibérations).

6. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un(e) surveillant(e)-éducateur(trice) dans l’enseignement secondaire – Ratification (3 délibérations).  ???? 7. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un professeur de morale dans l’enseignement secondaire – Ratification (2 délibérations).

8. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’une commis dans l’enseignement secondaire – Ratification.

9. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Demande de congé pour interruption de carrière professionnelle partielle à cinquième temps.

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