Calendrier

« juillet 2018 »
L M M J V S D
25 26 27 28 29 30 1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 31 1 2 3 4 5
 

Publié le jeudi 21 mars 2013

Conseil Communal - Ordre du jour de la séance du lundi 25 mars 2013


Lundi 25 mars 2013 19:00-21:00 Grand'Place Mouscron

Séance publique

A. CONSEIL COMMUNAL

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2. Déclaration de politique générale locale.

3. Volonté d’acquisition du bien sis rue Couturelle et du Sous Lieutenant Cattoire à Dottignies (ancien Lycée Charles Plisnier).

4. Aliénation d’une parcelle de terrain rue du Manège à Mouscron.

5. Aliénation d’une parcelle de terrain rue du Plavitout à Mouscron.

6. Concession domaniale – Cabine électrique Boulevard du Hainaut à Mouscron.

7. Révision du PPA n° 4 dit de la chaussée de Dottignies.

8. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Assainissement et peintures – Eglise Sant Amand à Luingne – Approbation des conditions et du mode de passation.

9. Service travaux bâtiments – Marché de travaux – Démolition de 2 habitations et 10 garages – Rue Henri Dunant à Mouscron – Approbation des conditions et du mode de passation.

10. Service administratif de la voirie – Marché de travaux – Entretien des voiries – Droit de tirage 2010-2012 – Phase 3 – Rue du Bois (partie) – de Namur (partie) – de l’Eglise (partie) – du Roitelet et Ernest Solvay à Mouscron – Approbation des modifications apportées au cahier spécial des charges.

11. C.P.A.S. – Budget exercice 2013.

12. Budget 2013 – Service extraordinaire – Lancement des marchés publics inférieurs à 5.500 € HTVA – Choix du mode de passation – Arrêt des conditions.

13. Taxe sur les débits de tabac de nuit.

14. Statut administratif du personnel communal – Don du sang – Modification.

15. Statut administratif du personnel communal - Chapitre 24 – Modification.

16. Statut administratif du personnel communal – Chapitre 25 et 26 – Modifications.

17. Service informatique – Marché de services – Audit réseau, téléphonie et data – Approbation des conditions et du mode de passation.

18. Service réalisations – Marché de fournitures – Camion benne destiné au service de la propreté publique - Approbation des conditions et du mode de passation.

19. Service réalisations – Marché de fournitures – Bulbes, chrysanthèmes, arbres, arbustes, géraniums, pensées, bisannuelles, annuelles, vivaces, fougères, graminées ornementales et bambous – Approbation des conditions et du mode de passation.

20. Service réalisations – Marché de fournitures – Matériel à moteur thermique pour les services des plantations, de la propreté publique et des cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation.

21. Service réalisations – Marché de fournitures – 5 aspirateurs urbains électriques - Approbation des conditions et du mode de passation.

22. Service réalisations – Marché de fournitures – Bois destinés aux bâtiments communaux - Approbation des conditions et du mode de passation.

23. Service réalisations – Marché de fournitures – 2 groupes électrogènes et 2 remorques - Approbation des conditions et du mode de passation.

24. Service réalisations – Marché de fournitures – 30 bulles à verre - Approbation des conditions et du mode de passation.

25. Délégations aux assemblées générales des intercommunales et autre structure.

26. Sociétés de Logement de Service Public – Société de Logements de Mouscron – Désignation des délégués aux assemblées générales.

27. Sociétés de Logement de Service Public – Société de Logements de Mouscron – Composition du Conseil d’administration – Modification.

28. Musée communal de folklore – Nomination des 12 membres et du Secrétaire pour la Commission administrative du Musée communal de folklore.

29. Bibliothèque de Mouscron – Désignation d’un représentant de la Ville – Modification.

30. ASBL « Centre Culturel Mouscronnois » - Désignation d’un représentant de la Ville – Modification.

31. Plan de Cohésion Sociale 2009-2013 de la Ville de Mouscron – Rapport d’activités 2012 et prévisions budgétaires 2013 - Rapport financier couvrant la période du 1er janvier au 31 décembre 2012 – Modification du Plan de Cohésion Sociale portant sur la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013.

32. Rapport financier de l’article 18 (action de l’asbl Estrella) dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012.

33. Règlement complémentaire communal sur la police de circulation routière concernant les zones bleues sur le territoire de la Ville de Mouscron – Voiries communales – Modifications.

34. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant les zones bleues sur le territoire de la Ville de Mouscron – Voiries communales – Modifications.

35. Règlement complémentaire communal sur la police de la circulation routière concernant les emplacements réservés aux livraisons sur le territoire de la ville de Mouscron - Voiries communales – Modifications.

B. CONSEIL DE POLICE

1. Personnel de la zone de police de Mouscron - Ouverture d’un emploi du cadre administratif et logistique de niveau C, dans le grade d’assistant, dévolu au bureau judiciaire.

Huis clos

A. CONSEIL DE POLICE Néant

B. CONSEIL COMMUNAL

1. Désignation d’un Secrétaire communal faisant fonction.

2. Immeuble sis place Gérard Kasiers, 5/56 à Mouscron – Arriérés de loyers et charges Introduction de la procédure judiciaire – Mandat du Cabinet « Espace Juridique Avocats » - Ratification par le Conseil communal d’une délibération de Collège communal.

3. Immeuble sis rue de la Barrière de Fer, 121 à Dottignies – Arriérés de loyers – Introduction de la procédure judiciaire – Mandat du Cabinet « Espace Juridique Avocats » - Ratification par le Conseil communal d’une délibération du Collège communal.

4. Immeuble sis rue de Courtrai 65 à Mouscron – Arriérés de loyers – Introduction de la procédure judiciaire – Mandat du cabinet « Espace Juridique Avocats » - Ratification par le Conseil communal d’une délibération du Collège communal.

5. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 25 février 2013 concernant la désignation d’enseignants temporaires.

6. Enseignement communal fondamental - Ratification des décisions prises par le Collège communal en séance du 4 mars 2013 concernant le désignation d’enseignants temporaires.

7. Enseignement communal fondamental - Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 11 mars 2013 concernant la désignation d’une institutrice maternelle temporaire.

8. Enseignement communal fondamental - Nomination à titre définitif de trois institutrices primaires.

9. Enseignement communal fondamental – Ratification de la décision prise par le Collège communal en séance du 18 mars 2013 concernant la désignation d’une institutrice primaire temporaire.

10. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un professeur d’éducation physique dans l’enseignement secondaire inférieur – Ratification (9 délibérations).

11. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’un(e) surveillant(e)-éducateur(trice) dans l’enseignement secondaire – Ratification (2 délibérations).

12. Institut communal secondaire – Cours de plein exercice – Désignation à titre temporaire d’une commis dans l’enseignement secondaire – Ratification.

13. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un professeur temporaire de formation musicale.

14. Académie de musique, théâtre, danse et beaux-arts – Désignation d’un professeur temporaire de formation musicale – Prolongation.

Damien Yzerbyt - Grand-Place, 1 - 7700 MOUSCRON | Secrétariat 056 86 05 13 - GSM 0475 22 80 16
© HMPnet.be